Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.t-kapable.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Zack ALLART — Entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial « T-KAPABLE »
• Siège : 6 place de la Citadelle, 34210 Olonzac, France
• SIRET : 882 831 472 00056 — Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE)
• E-mail : contact@t-kapable.fr
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directeur de la publication : Zack ALLART

2. Hébergement

Le Site est hébergé par : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com.

Nom de domaine et messagerie : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

Les données de la plateforme (comptes utilisateurs, engagements, preuves, certificats, abonnements) sont hébergées par : Supabase, Inc. — https://supabase.com, dans une région d’hébergement située au sein de l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

La marque « T-KAPABLE », le logo, la signature « Je dis. Je fais. Je tiens. », ainsi que l’ensemble des contenus du Site (textes, visuels, éléments graphiques, structure, base de données) sont la propriété exclusive de Zack ALLART, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible sur le Site. Pour toute question ou pour exercer vos droits : contact@t-kapable.fr.

5. Cookies

Le Site n’utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, exemptés de consentement, ainsi que, le cas échéant et avec votre consentement, des cookies d’attribution liés au réseau de partenaires, dans les conditions décrites dans la Politique cookies accessible sur le Site.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à l’éditeur du Site.

Médiateur désigné : SAS Médiation Solution — 222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint Jean de Niost — Tél. : 04 82 53 93 06 — E-mail : contact@sasmediationsolution-conso.fr — Site : https://sasmediationsolution-conso.fr.

7. Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Pour les litiges transfrontaliers au sein de l’Union européenne, le consommateur peut se rapprocher du Centre Européen des Consommateurs France (www.europe-consommateurs.eu).